Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE




Préambule
Toutes les oeuvres proposées sur ce site sont des créations personnelles et originales protégées par les droits d'auteur. Leur reproduction intégrale ou partielle est donc soumise à mon autorisation écrite.


1. Acceptation des conditions
Tout passage de commande implique tacitement l'acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente.

En cas de modification, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur lors de la commande.


2. Oeuvres
Créés et fabriquées dans mon atelier, les oeuvres sont entièrement réalisées à la main. Ce sont des pièces uniques. Les éventuelles imperfections sont inhérentes à leur fabrication artisanale et ne peuvent en aucun cas engager ma responsabilité.

Les photos mises en ligne sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l'article mis en vente, en particulier en ce qui concerne les couleurs.


3. Prix
Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors frais de port. Ces derniers seront calculés en fonction de l'ensemble de la commande et indiqués dans le mail de confirmation car ils dépendent de la nature ainsi que du poids des articles commandés.


4. Commande
Les commandes se font via Pay-Pal par carte banquaire.


5. Livraison
Les articles commandés vous seront envoyés dans les cinq jours ouvrables à compter du paiement.

Le transport est assuré par la poste avec accusé de reception.


6. Droit de rétractation
Conformément aux articles L.120-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours pour retourner les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à partir du jour de réception de la commande.

Seuls seront repris les articles neufs dans leur emballage d'origine.

Tout retour devra avoir fait l'objet d'une demande préalable par mail à l'adresse suivante : delphine@grandvaux.net ou en utilisant la rubrique CONTACT.

Les articles devront être retournés à l'adresse suivante : Grandvaux Delphine - 2a rue des orfèvres - 67800 Bischheim(FRANCE)

En cas d'exercice de ce droit, vous serez remboursés des sommes versées, déduction faite des frais de port, dans un délai de quinze jours.



7. Litiges
Ce contrat est soumis au droit français.

Ma responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des articles vendus.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.